Temps De Garde Des Papiers

Modification des frais de déplacement des personnes engagées à honoraires.

Temps De Garde Des Papiers. Plein de papiers à garder tels que les documents administratifs, les factures EDF, les bulletins de paie ou encore les relevés bancaires. Les contribuables - assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée - qui le souhaitent peuvent désormais numériser leurs factures papier dès l'envoi ou la réception de ces.

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Laurence Atterte - Welcome Inside - Retrouver du temps ... (Sarah Pope)
Quelques mois plus tard, ce dernier vous remet une copie de l'acte authentique de vente. Une catégorie de papiers qu'on garde souvent plus longtemps sans trop y penser. Durée de validité des ordonnances (sauf pour les lunettes.

Plein de papiers à garder tels que les documents administratifs, les factures EDF, les bulletins de paie ou encore les relevés bancaires.

Résultat, on les garde tous même pendant un déménagement.

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Combien de temps conserver mes papiers ? Ce délai varie selon la nature des papiers et les obligations légales. Bonjour, Les délais de conservation des papiers continuent de s'appliquer après le décès du défunt car certains peuvent prouver des dettes ou des créances transmises aux ayants droit lors de la succession.